M. Patrick RICHARD, agissant au nom et pour le compte de la société en formation CONFORT ET CHAUFFAGE DANS L'HABITAT, société à responsabilité limitée, 3,rue du Foyer, VILLENEUVE SAINT GEORGES (Val-de-Marne).
Numéro de dépôt :
1209106
Date de dépôt :
15/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/1992
Présentation de la marque POINT FEU LE SUPERMARCHE DE LA CHEMINEE
Déposée le 15 juillet 1982 par monsieur Patrick RICHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POINT FEU LE SUPERMARCHE DE LA CHEMINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Patrick RICHARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque POINT FEU LE SUPERMARCHE DE LA CHEMINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Patrick RICHARD, agissant au nom et pour le compte de la société en formation CONFORT ET CHAUFFAGE DANS L'HABITAT, société à responsabilité limitée, 3,rue du Foyer, VILLENEUVE SAINT GEORGES (Val-de-Marne). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48
Appareils de chauffage, cheminées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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